Conditions d’utilisation et politique de confidentialité de “Les Productions 24kt Inc”

  1. Conditions

En accédant au site web http://www.kathytropiano.com, vous consentez à ces conditions d’utilisation ainsi qu’à toutes lois et réglementations applicables, et acceptez d’être tenu de vous conformer aux lois locales applicables. Si vous ne consentez pas à ces conditions, il vous est interdit d’utiliser ou d’accéder à ce site. Le matériel contenu dans ce site est protégé par les droits d’auteurs et des marques applicables.

  1. Licence d’utilisateur

Il est permis de télécharger temporairement une copie du matériel (information ou logiciel) sur le site de Les Productions 24kt Inc à des fins de visionnement transitoire personnel et non commercial seulement. Il s’agit d’une licence et non d’un transfert de titre et, conformément à cette licence, vous ne pouvez pas :

modifier ou copier le matériel;

utiliser le matériel à des fins commerciales quelles qu’elles soient, ou pour tout affichage public (commercial ou non commercial);

tenter de décompiler ou de procéder à la rétroingénierie d’un logiciel contenu dans le site web de Les Productions 24kt Inc;

retirer tout droit d’auteur ou autres mentions de propriété du matériel; ou

transférer le matériel à une autre personne ou créer des copies miroir sur un autre serveur.

Cette licence prend automatiquement fin si vous contrevenez à l’une de ces restrictions et Les Productions 24kt Inc peut y mettre fin à tout moment. Après avoir visionné le matériel ou après la fin de la présente licence, vous devez détruire tout matériel téléchargé en votre possession, qu’il soit en format électronique ou imprimé.

  1. Clause de non responsabilité

Le matériel contenu dans le site web de Les Productions 24kt Inc est fourni « tel quel ». Les Productions 24kt Inc ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et récuse et nie toutes autres garanties, notamment, mais sans s’y limiter, les garanties ou les conditions de valeur marchande, ou d’aptitude à un usage particulier, ou la non violation de droits de propriété intellectuelle ou autres.

En outre, Les Productions 24kt Inc ne donne aucune garantie ni n’émet aucun avis concernant l’exactitude, les résultats probables, ou la fiabilité de l’usage du matériel contenu dans son site web ou de tout élément des sites avec lesquels le site web établit un lien.

  1. Restrictions

En aucun cas Les Productions 24kt Inc ou ses fournisseurs ne peuvent être tenus responsables de dommages (notamment, mais sans s’y limiter, des dommages liés à une perte de données ou de profits, ou dus à une interruption d’activité) résultant de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser le matériel contenu dans le site web de Les Productions 24kt Inc, même si Les Productions 24kt Inc ou un représentant autorisé de Les Productions 24kt Inc a été informé oralement ou par écrit de la possibilité de ces dommages. Étant donné que certaines juridictions n’autorisent pas de limitations sur les garanties implicites, ou de limitation de responsabilité concernant les dommages indirects ou consécutifs, il est possible que ces restrictions ne s’appliquent pas à vous.

  1. Exactitude du matériel

Le matériel qui apparait sur le site web de Les Productions 24kt Inc peut contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Les Productions 24kt Inc ne garantit pas que le matériel contenu dans son site web est exact, complet et actuel. Les Productions 24kt Inc peut apporter des changements au matériel contenu dans son site web à tout moment et sans préavis. Toutefois, Les Productions 24kt Inc ne s’engage d’aucune manière à mettre à jour ledit matériel.

  1. Liens

Les Productions 24kt Inc n’a pas passé revue tous les sites web liés à son propre site et n’est pas responsable du contenu des sites en question. La présence d’un lien n’implique pas l’endossement du site lié par Les Productions 24kt Inc. La consultation de tels liens se fait aux risques de l’utilisateur.

  1. Modifications

Les Productions 24kt Inc se réserve le droit de réviser ces conditions d’utilisation pour son site web à tout moment et sans préavis. En utilisant ce site web, vous consentez à la version actuelle de ces conditions d’utilisation.

  1. Lois applicables

Ces conditions sont régis et constitués par les lois du Québec et vous vous soumettez irrévocablement à la compétence exclusive des tribunaux de cette province ou territoire.

Politique de confidentialité

Votre confidentialité est importante pour nous. La politique de Les Productions 24kt Inc est de respecter votre confidentialité en ce qui a trait à toutes informations que nous pourrions avoir recueillies sur notre site web, http://www.kathytropiano.com. Nous vous demandons des renseignements personnels uniquement si nous en avons réellement besoin. Lorsque c’est le cas, nous ne recueillons ce dont nous avons besoin que par des moyens loyaux et licites, et, le cas échéant, après vous en avoir informé et après avoir obtenu votre consentement. Nous vous informerons également sur la raison pour laquelle nous les recueillons ainsi que sur l’usage qui en sera fait. Nous ne communiquons pas vos renseignements personnels à des tiers, sauf si la loi l’exige. Nous ne conservons vos renseignements personnels que pour la durée de temps nécessaire à l’accomplissement du service que nous devons vous fournir. Nous ne stockons pas vos renseignements personnels sur nos serveurs, à moins que cela ne soit nécessaire à l’accomplissement d’un service que nous devons vous fournir. Ce que nous conservons, nous le protégeons par les moyens commercialement satisfaisant afin de protéger vos renseignements personnels contre la perte ou le vol, ainsi que contre l’accès non autorisé, la divulgation, la copie, l’usage ou la modification.